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March 19, 2025
Solved

Code 95365 comment le corriger

  • March 19, 2025
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je reçois ce message après avoir fait la mise à jour ce matin 19/03/2025

Même si je vérifie je vois qu'il manque oui à la ligne 68140 le montant et que le calcul se fait pas, Mais si je le mets à la main , j'ai une erreur écriture indirecte.

Comment faire pour le canceller?

 

Message de l'ARC
 
Votre déclaration de revenus n'a pas été acceptée par l'Agence du revenu du Canada. Elle contient des erreurs qui doivent être corrigées. Veuillez réviser le(s) message(s) d'erreur(s) suivant, apporter les corrections nécessaires, et essayer de resoumettre votre déclaration. Si vous avez besoin de formulaires ou d'assistance, visitez le site Web de l'Agence du revenu du Canada et la page des corrections sur le site Web IMPÔTNET. Pour obtenir de l'aide, veuillez nous contacter.La plupart des déclarations canadiennes de revenus et de prestations pour 2024, et tout montant de solde dû, sont échus le 30 avril 2025.nous contacterhttps://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/coordonnees.html#tbl-personal
 
 
 
Code: #95365 -
 
 
 
Il y a une entrée sur le formulaire T936 et/ou sur l'annexe 3 et l'une des situations suivantes s'applique à votre déclaration. Veuillez vérifier vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
 
1. Vous avez déclaré un gain en capital provenant d'un feuillet T3 à la ligne 17600 de l'annexe 3. Une entrée est également requise à la ligne 68140 du Tableau A du formulaire T936. La ligne 68140 ne peut pas être inférieure à la ligne 17600.
 
2. Il y a une entrée à la ligne 68140. Vous devez également déclarer un gain (ou une perte) en capital à la ligne 17600. Si le total de vos gains (ou pertes) en capital de tous vos feuillets T3 est le zéro, votre logiciel devrait générer une entrée de « 1 » à la ligne 17600.
 
3. Il y a une entrée à la ligne 68140. Vous devez également inscrire une entrée à la ligne 68150. Si la ligne 68140 moins la ligne 12 du Tableau A est le zéro, votre logiciel devrait générer une entrée de « 1 » à la ligne 68150.
 
4. Il y a une entrée à la ligne 68150. Une entrée est également requise à la ligne 68140. La ligne 68140 ne peut pas être inférieure à la ligne 68150.
Best answer by TurboImpotNadia

L’ARC a annoncé que des erreurs liées au calculateur d’impôt de ses systèmes pourraient vous empêcher de produire votre déclaration. Ces erreurs touchent tous les logiciels d’impôt homologués par l’ARC au Canada.
TurboImpôt est en contact direct avec les hauts fonctionnaires du gouvernement du Canada à l’ARC, soulignant le besoin urgent de responsabilisation et de mesures décisives pour résoudre ces problèmes pour nos clients et tous les Canadiens. 

 

Si vous voyez l’un de ces codes d’erreur, veuillez consulter Que signifie un code d’erreur IMPÔTNET et comment le résoudre?

 

Merci d’avoir choisi TurboImpôt.

4 replies

March 19, 2025

L’ARC a annoncé que des erreurs liées au calculateur d’impôt de ses systèmes pourraient vous empêcher de produire votre déclaration. Ces erreurs touchent tous les logiciels d’impôt homologués par l’ARC au Canada.
TurboImpôt est en contact direct avec les hauts fonctionnaires du gouvernement du Canada à l’ARC, soulignant le besoin urgent de responsabilisation et de mesures décisives pour résoudre ces problèmes pour nos clients et tous les Canadiens. 

 

Si vous voyez l’un de ces codes d’erreur, veuillez consulter Que signifie un code d’erreur IMPÔTNET et comment le résoudre?

 

Merci d’avoir choisi TurboImpôt.

March 21, 2025

Bonsoir!

 

J'ai eu le même problème de Code d'erreur 95365 aujourd'hui 19 mars, après avoir mis mon TURBOIMPÔT Premier version bureau 2024 à jour aujourd'hui.

J'ai passé 1:40 hres au téléphone avec les agents de l'ARC, pour tenter de résoudre cette situation.

 

Selon le site de l'ARC TURBOIMPÔT Windows est sensé être homologué pour gain en capitaux 2024: mais est-ce vrai?  Question pour INTUIT Canada: Y a-t-il une mise à jour qui sera rendue disponible ??

 

L'ARC laisse croire qu'il ont allégé la date de remise des déclarations fédérales pour particulier avec gain en capital jusqu'au 2 juin, le temps que les logiciels soient mis à jour.

Dans le tableau A du formulaire T936, vis-à-vis la ligne 14  indique que si le total est "0" : ne pas remplir les lignes 15 (i.e. 68140)  à 19 et inscrire "0" la ligne 20. (Ce que TURBOIMPÔT semble avoir suivi comme directive ?). Mais si le total comprend un montant provenant d'un feuillet T3 (quel total ?), remplissez les lignes 15 à 19 (ce que TURBOIMPÔT Premier bureau ne fait pas automatiquement ! ??).  Sinon, inscrivez "0"à la ligne 19.

Il me semble très bizarre de devoir réinscrire les gains en capital cumulés des feuillets T3 è la ligne 15 (ou 68140) du T936, car ils ont déjà été comptabilisés adéquatement aux lignes 17799 et 17800 de l'annexe 3 (?).

 

Merci à INTUIT à l'avance pour votre réponse à ce message et salutations.,

 

Usager

 

 

 

April 28, 2025

Je crois comme WillPhil que l'erreur est dans Turboîmpot qui semble appliquer le critère "plus petit ou égal à 0" à la ligne 1 du Tableau A du T936, plutôt que "égal à 0" pour ne pas remplir les lignes 2 à 19. Le résultat serait le même à la ligne 20 mais provoque l'erreur 95365.

 

J'ai une perte en capital ligne 1 et des gains en capital d'un T3 case 21, 52 et 53, idem pour mon épouse.

 

Puisque la ligne 68140 est comparée à la ligne 17600, on peut laisser vide ces cases vides sur nos T3 et ces 2 lignes seront identiques ce qui devrait éviter l'erreur. 

J'ai téléphoné à l'ARC hier, pour lui expliquer ce qui se discute ici, et mon plan de ne pas remplir ces cases. Il m'a donné son # employé et assuré qu'il n'y a pas de problème à faire ça, vu la tolérance de l'ARC concernant la modification tardive du gain en capital. (Délais jusqu'au 2 mai).  L'étape de production de l'avis de cotisation, vérifie que toutes les montants dans les cases des feuillets fiscaux reçus par l'ARC sont entrés à la bonne ligne. Si montant incorrect ou vide la vérification inscrit le montant à la ligne requise. L'ARC va donc rendre ma déclaration conforme à cette étape avec leur logiciel qui n'a pas ce bug. Aucun impact sur nos remboursements, mais plus grande perte en capital lorsque soumis et retour à la  conformité à l'étape de l'avis. Si jamais pas correct (très très peu probable) je dépose dans MON DOSSIER la correction demandée, très facile, j'ai déjà fait lorsqu'une fiducie de revenu avait réémis son T3/REL16 après que j'avais envoyé ma déclaration. Je vais attendre quelques jours, pour voir si réglé (MAJ ce matin de Turboimpot) car je ne veux pas que ma déclaration soit bloquée après 5 tentatives (pas de limite de temps). 


Pour conclure, après avoir soumis la déclaration de mon épouse sans gain en capital dans les cases des T3 juste avant la correction du problème par Turboimpôt, une "cotisation" a été inscrite avec un "avis de cotisation" prévu pour le 28 avril.  Le processus de révision pour émettre l'avis de cotisation devait comparer toutes les cases de tous les feuillets fiscaux reçus par l'ARC à ce moment et corriger la déclaration. Il n'y a pas eu de correction, car l'ARC n'a aucun feuillet fiscal de transaction sur des actions T5,T5008 et T3 dans nos dossiers pour 2024. Nous avons pourtant reçus ces feuillets entre le 24 février et 27 mars et leur équivalent Rel 3,18 et 16 sont dans nos dossiers de Revenu Québec où nos déclaration ont été soumises et traitées sans problème le 29 mars.  Encore plus nébuleux cette saga du gain en capital. Je vais donc attendre de voir apparaître les feuillets T3 au dossier pour soumettre une demande de révision.

March 30, 2025
  • Intuit, une multinationale américaine a mis à pied 1800 personnes et fermer leur bureau d'Edmonton cet été.  

On dirait qu'ils ont  maîtrisé l’art du ghosting de leur  clients canadiens.  Bogue majeurs, aucune date de résolution—juste un silence radio total sur les délais des mises à jour.  

 

À ce stade, on a presque l’impression qu’Intuit nous dit encore une  fois que les Etats-Unis n'ont pas besoin du Canada.  Eh bien, message reçu ! L’année prochaine, je swiperai à droite sur une alternative 100 % canadienne.

March 30, 2025

Les logiciels pour faire ses impôts : https://lp.ca/4QA2q3?sharing=true

 

Toutes les options 100% canadienne dans cet article.

April 4, 2025

C est ce qui arrive quand une multinationale américaine ferme ses bureaux au Canada. https://www.cbc.ca/amp/1.7259302

 

On se sent stupide d'avoir acheter un produit américain pour nos impôts au Canada....

April 4, 2025

Je viens de télécharger une révision du programme (3 avril 2025) et l'erreur 95365 relative  à l'entrée requise à la ligne 68140  du feuillet T936 est toujours présente. Quand peut-on s'attendre à avoir le changement ?